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Mentions légales MC²T
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- Identification de l’entreprise : A.E MC2T – SIRET : 81147394100029 – Adresse postale : 30 rue Carrerot 64400 Oloron-Sainte-Marie.
- Directeur de la publication : M. Nicolas LASSEUBE SARTHOU – Contact : mc2t@outlook.fr
- Hébergeur : o2switch – chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
- Créateur : Terre Digitale – Laurent Lebedinsky – laurent@terre-digitale.com
- Délégué à la protection des données : M. Nicolas LASSEUBE SARTHOU – Contact : mc2t@outlook.fr
Autres contributeurs :
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- Masonry icons created by Muhammad Ali – Flaticon
- Interior design icons created by Smashicons – Flaticon
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.multi-services-64.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites sur cette page. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.multi-services-64.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par MC2T, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://www.multi-services-64.com/ est mis à jour régulièrement par MC2T.
Le Site permet :
- La consultation de l’ensemble des services proposés par MC2T,
- Le remplissage de formulaires pour envoyer un message,
3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
MC2T est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MC2T. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Dernière mise à jour : 21/02/2024